Equipe numérique

SIMON ASSOCIES dispose d’une compétence étendue dans le domaine du numérique lui permettant d’avoir une approche transversale des sujets.

L’expertise du Département IP-IT lui permet d’intervenir dans les domaines suivants tant en conseil qu’en contentieux :

  • datas et données personnelles : accompagnement pour la mise en conformité au RGPD, relations et contrats sous-traitants et co-traitants, déclarations CNIL, mentions obligatoires, audit de traitement de données ;
  • propriété intellectuelle : protection de l’innovation et de la création (audit, dépôts, contrats d’acquisition de droits propriété intellectuelle), exploitation des droits de propriété intellectuelle (rédaction de contrats : accords de coexistence, licence, cession), défense des droits de propriété intellectuelle (gestions des précontentieux et des contentieux en cas de contrefaçon et de cybercontrefaçon) ;
  • e-commerce : accompagnement lors de la mise en place d’outils e-commerce (mise en place de site et de marketplaces, conformité aux règles de la vente à distance, rédaction de conditions générales, encadrement des relations fournisseurs et clients, validation des opérations promotionnelles). Le Cabinet dispose d’une expertise spécifique dans le domaine de la distribution sur internet qui repose sur les compétences conjuguées des départements IP-IT et Distribution-Concurrence-Consommation) ;
  • informatique : mise en place et protection des projets informatiques ; contenus illicites/e-réputation : publication de contenus portant atteinte à des droits antérieurs et à la réputation (procédure aux fins d’identification et de notification de contenus illicites, procédure de cessation et de réparation).

SIMON ASSOCIES travaille pour le compte de clients exerçant leur activité dans les secteurs les plus divers (mode, services à la personne, restauration, transport, etc), et accompagne les start-up, les PME-PMI, et les entreprises d’envergure internationale.

Le Département IP-IT travaille en étroite collaboration avec les autres équipes du Cabinet SIMON ASSOCIES et s’appuie sur les compétences des différents départements du Cabinet (Distribution, Corporate, Fiscal, etc).

Amira BOUNEDJOUM intervient en droit des nouvelles technologies et consacre essentiellement son activité à la protection des données personnelles, la cyber-sécurité et l’e-réputation. Intervenant pour le compte de nombreuses enseignes, elle a notamment développé une solide expertise dans ces domaines du droit appliqués aux réseaux. Elle conseille et défend au quotidien les têtes de réseaux dans leur répartition des rôles et responsabilités en matière de données personnelles, la mise en oeuvre de leur conformité au RGPD et la protection et la valorisation de leur patrimoine informationnel et image de marque.

Clarisse LACHENAL intervient principalement en droit civil et en droit commercial, tant en conseil qu’en contentieux, auprès d’une clientèle composée essentiellement d’entreprises. Elle est également médiateur.

Fabrice DEGROOTE est spécialisé en droit des technologies et de la communication, défense des marques, droits d'auteur et des contrats appliqués au numérique, problématiques de cloud computing, big data, licence en mode saas et open data.

François-Luc SIMON développe une force expérience en droit commercial, droit de la distribution, et droit économique. Il intervient en contentieux et en conseil, pour le compte d'enseignes et groupes institutionnels, en France et à l'international. Il est l'auteur de nombreuses publications.

Jean-Charles SIMON a débuté ses activités professionnelles aux côtés d’éditeurs de logiciels. Durant les années « internet » il a participé au développement de l’écosystème en conseillant les entreprises de la nouvelle économie dans leur stratégie de croissance et de restructuration dont il est un acteur encore reconnu à ce jour. Avec l’éclosion du numérique et des start-up du droit, tout en poursuivant ses activités en restructuring, cession acquisition et immobilier, il développe sa réflexion sur la digitalisation et la dématérialisation des activités de conseil. Il a notamment rédigé à l’attention des clients du cabinet, des directions juridiques et des juristes, un guide des legatechs présentes sur le marché dont un grand nombre ont fait l’objet d’entretiens personnalisés.

Sophie NAYROLLES, responsable du Bureau de Montpellier, intervient en juridique et en contentieux général du droit des affaires et du droit des contrats (civil et commercial). Elle participe à la rédaction de contrats et assiste les entreprises dans le cadre de la prévention et de la gestion des entreprises en difficulté.